Procès-verbal du 20 mars 2026

17/04/2026

Ordre du jour
- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE-Délibération N°04/2026
- Fixation du nombre d’adjoints-Délibération N°05/2026
- ELECTION DES ADJOINTS-Délibération N° 06/2026
- Lecture de la charte de l’élu local
- Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints-Délibération N° 07/2026
- Délégations consenties au Maire-Délibération N°08/2026
- DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DE BROYES-Délibération N°09/2026
- DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT SCOLAIRE-Délibération N°10/2026
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres-Délibération N°11/2026
- Désignation du représentant au Secteur Local d’Energie (SE60) -Délibération n°12/2026
- Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités-Délibération n° 13/2026
-  Désignation des représentants de la collectivité aux assemblées générales et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale INGE’OISE (anciennement ADTO-SAO) -Délibération N° 13/2026


Questions Diverses :
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